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2000 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

2000W1-93

Date

1997-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9,80 ml

69 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2021

Mode de classement

Versement classé à l'article.

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Insertion

Cote/Cotes extrêmes

2000W/1-2000W/93

Date

1997-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan local d'insertion et d'emploi (PLIE), dispositifs contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE) : fiche d'entrée, fiche de préconisation, charte d'accompagnement, contrat d'engagement, contrat de travail, devis, curriculum vitae, attestation, documentation « Vivre le territoire ».

Cote/Cotes extrêmes

2000W/34

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)