Certains documents peuvent provenir d'autres séries des Archives départementales qui ont été reclassés dans la sous-série 9 Fi lors de reprises archivistiques.

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Les documents concernent principalement l'histoire locale (Belfort et son département), mais également des thématiques plus larges.

Fond ouvert.

Lorsque, pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

NC Numérisation (Si les documents originaux n'ont pas été reproduits numériquement, ils sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)

Sauf indication contraire, les documents conservés dans cette collection ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort.
Leur reproduction et leur représentation sont soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Lors de leur inventaire, lorsque les documents ne relèvent pas du domaine public, les titulaires des droits patrimoniaux connus sont indiqués.
Le droit moral attaché aux œuvres est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il implique le respect de l'intégrité des œuvres et l'absence de dénaturation de leur contenu.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation publique de ces documents doit mentionner leur provenance, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote / fonds].
Malgré les recherches effectuées, certains auteurs ou titulaires de droits n'ont pu être identifiés. Les Archives départementales du Territoire de Belfort se tiennent à la disposition des ayants droit qui souhaiteraient se faire connaître.
Vous avez un doute ? Une information à signaler ?

• Par courrier : https://archives.territoiredebelfort.fr/ (coordonnées en bas de page).
• Par courriel : https://archives.territoiredebelfort.fr/page/contactez-nous
• En salle de lecture : demandez l'archiviste chargé des fonds figurés.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester. Pour une consultation, ils ne peuvent en être extrait que sous le contrôle d'un archiviste.

Entrée par voie extraordinaire en date du 19 avril 2019, enregistrée sous le n°2019/560, don sans formalité de la Société Belfortaine d'Emulation.

NC Incommunicabilité matérielle

Statut juridique

• Droits patrimoniaux : documents produits vers 1872 par un ou plusieurs photographes non identifiés. Compte tenu de la date de production, relèvent du domaine public depuis le 1er janvier 1943.
• Droit moral de l'auteur : perpétuel.

Conditions de reproduction et réutilisation

• Reproduction et réutilisation à des fins personnelles, pédagogiques ou scientifiques uniquement, sous réserve de la mention de la source : Archives départementales du Territoire de Belfort, 9 Fi 583.
• Toute autre utilisation (diffusion publique, publication, reproduction commerciale ou en ligne) est soumise à autorisation préalable des ayants droit ou détenteurs actuels des droits.