3 M - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

3 M 1 - 165

Date

an VIII - 1939

Description physique

10,80 ml

Elections municipales complémentaires, (démissions, décès de maires, adjoints et conseillers) : dossiers par commune.

Cote/Cotes extrêmes

3 M 125

Date

1872-1873

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Auxelles-Haut, Banvillars, Belfort, Botans, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Eguenigue, Etueffont-Bas, Etueffont-Haut, Evette, Felon, Florimont, Fontenelle, Foussemagne, Grosmagny, Lacollonge, Lamadeleine, Larivière, Lebetain, Lepuix, Leval, Meroux, Méziré, Montreux, Morvillars, Rougemont, Suarce, Thiancourt, Trétudans et Vescemont.