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75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
210 aricles et 516 plans - 16 m/l
Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
Date de versement inconnue
Etats des autorisations accordées pour le Doubs, la Haute-Saône, le Territoire de Belfort, la Côte d’Or : correspondance. Equipement et modernisation des entreprises, correspondance.