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1734 W - Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH).

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Cote/Cotes extrêmes

1734 W 1-5

Date

1979-2005

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) / Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel (COTOREP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement par la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH).

Date d'entrée : 16/04/2013

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Personnes âgées et handicapées

Cote/Cotes extrêmes

1734W/1-1734W/5

Date

1979-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2005.

1979-2000

Cote/Cotes extrêmes

1734W/2

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2000.