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1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'économie, du partenariat et du logement (DEPL)

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1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'économie, du partenariat et du logement (DEPL)

Cote/Cotes extrêmes

1501 W 1-27

Date

1977-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

3,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 juin 2006.

Présentation du contenu

Dossiers d'aide aux communes.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local