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1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

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Cote/Cotes extrêmes

1993W

Date

1984-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11,20 ml

95 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2021

Présentation du contenu

Documents de gestion du pôle économie de la Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux (DADPT).

Mots clés matières

aménagement du territoire, économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux

Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Promotion des métiers du bois et de la charpente auprès de l'Association Régionale pour le Développement de la Forêt et des Industries du bois en Franche-Comté (ADIB) : délibération et procès-verbal du conseil général (CG), contrats, note, convention cadre, correspondance. Procédure PRESAGES : délibération, procès-verbal, certificats de contrôle, conventions, programme d'objectifs, correspondance. Convention portant sur les aides aux entreprises en application du contrat de plan Etat/région 2000-2006 : dossier préparatoire, dossier de présentation, délibération, procès-verbal, contrat, récapitulatif des entreprises financées, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1993W/66

Date

1999-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)