Valdoie Z.A.C. de la Rosemontoise : étude préalable à la création de la Z.A.C.. Dossier de création : réalisation de la zone d’aménagement concerté à usage d’activités dite Z.A.C du Bois d’Arsot.

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1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement dans le Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Valdoie Z.A.C. de la Rosemontoise : étude préalable à la création de la Z.A.C.. Dossier de création : réalisation de la zone d’aménagement concerté à usage d’activités dite Z.A.C du Bois d’Arsot.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 12

Date

1982, 1995

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