1611 W - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Valdoie Z.A.C. de la Rosemontoise : étude préalable à la création de la Z.A.C.. Dossier de création : réalisation de la zone d’aménagement concerté à usage d’activités dite Z.A.C du Bois d’Arsot.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 12

Date

1982, 1995