Syndicat de Vézelois

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1474 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

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1474 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 1-25

Date

1927 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

25 articles - 2,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 3 janvier 2006

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Alimentation en eau potable, extension et réfection, réseau, canalisations, pompage, captage, plans et études, projets de constructions, raccordements, assainissement, correspondances.

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 1-22

Date

1927 - 1990

Syndicat de Vézelois

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 14

Date

1945 - 1950

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