Budgets primitifs du service général (1982-1996), budgets primitifs eau-assainissement (1974-1981), correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (1974-1980), correspondance avec les départements (1971-1993), correspondance avec les communes (1974-1993).

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 1 - 300 Ed 2 W 23

Date

1970-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,85 ml

Modalités d'entrées

Versement du 13 décembre 2016

Mots clés collectivités

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (Belfort, Territoire-de-Belfort)

Budgets primitifs.

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 18-19

Date

1971-2007

Budgets primitifs du service général (1982-1996), budgets primitifs eau-assainissement (1974-1981), correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (1974-1980), correspondance avec les départements (1971-1993), correspondance avec les communes (1974-1993).

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 18

Date

1971-1996

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