1625 W - Etablissement public social Les Eparses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1625 W 1-12

Date

1962-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

12 articles - 1,30 m/l

Origine

Etablissement public social Les Eparses

Modalités d'entrées

Versement du 19 mai 2009

Fonctionnement interne : statut du personnel, changement de statut de l’établissement.

Cote/Cotes extrêmes

1625 W 10

Date

1974-1982