1935W 1-21
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/01/2019
Présentation du contenu
Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruits ; Infrastructures terrestres.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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