Plans d’occupations des sols, périmètre de protection de la zone des puits de captage de Belfort. Protection des eaux de Malvaux, aménagement de la Savoureuse, épandage des boues du D.A.B., canalisations.

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1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

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1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1352 W 1-65

Date

1897-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

65 articles - 7,20 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
1ème Direction 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 15 avril 1999

Mots clés matières

administration, protection civile

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement