1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement local.

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Cote/Cotes extrêmes

1713 W 1-48

Date

1973-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

5,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 21 septembre 2012.

Présentation du contenu

Dossiers gérés par Michel Estienne, directeur de la Direction Générale Adjointe du Développement Local (DGADL).

Langue des unités documentaires

Français.

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Cote/Cotes extrêmes

1713 W 9

Date

1992-1996