1152 W - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1152 W 1-46

Date

1957-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

5,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 30 juillet 1990.

Langue des unités documentaires

Français.

Correspondance, rapports et instructions.

Cote/Cotes extrêmes

1152 W 1

Date

1983-1986

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier