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1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1529 W 1-28

Date

1839-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

28 articles - 3 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Rougemont-Fontaine)

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 11-21

Date

1960 - 2005

Alignement individuels sur routes départementales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques.

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 12-17

Date

1960 - 1991