1897 W - Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées (CODERPA) du Territoire de Belfort - Archives de gestion et de fonctionnement

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Cote/Cotes extrêmes

1897W1-38

Date

1982-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4.50 ml, 38 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/07/2017

Présentation du contenu

Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90

Cote/Cotes extrêmes

1897W/1-1897W/38

Date

1982-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mairie de Belfort, Conseil de développement social.Mairie de Belfort : Bien vieillir ensemble.Commission consultative accessibilité et sécurité : Procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

1897W/17

Date

2009-2014 2015 1995-1996 ; 2003-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier