30 E dépôt - Croix

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed CC1 - 30 Ed 1 R 5

Date

1667-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989

Mots clés collectivités

Nomination des délégués du Conseil municipal à divers organismes et commissions.

Cote/Cotes extrêmes

30 Ed 3 D 1

Date

1900-1918