Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : délibérations, procès-verbaux, conventions, attestation d'inscription au compte de titre nominatif pur, note sur les cessions d'actions, statuts, budget, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance.

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1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

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1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

Cote/Cotes extrêmes

1993W

Date

1984-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11,20 ml

95 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2021

Présentation du contenu

Documents de gestion du pôle économie de la Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux (DADPT).

Mots clés matières

aménagement du territoire, économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Aménagement, développement et partenariats territoriaux