1869-1913

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101 E dépôt - Vellescot

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101 E dépôt - Vellescot

Cote/Cotes extrêmes

101 Ed 1 D 1 - 101 Ed 3 R 1

Date

1793-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1988 et 2000.

Mots clés lieux

Vellescot (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Vellescot (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., poids et mesures

1 G Cadastre et impôts directs

Registres des augmentations et diminutions portées sur les matrices cadastrales.

Cote/Cotes extrêmes

101 Ed 1 G 8-9

Date

1833-1913

1869-1913

Cote/Cotes extrêmes

101 Ed 1 G 9

Date

1869-1913

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