1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1819W/13-1819W/18

Date

1994-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).

Cote/Cotes extrêmes

1819W/16

Date

1994-2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation