Déplier tous les niveaux
1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort
Département du Territoire de Belfort / Direction des transports
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/04/2015
Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).
Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison cyclable franco-suisse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final