21 E dépôt - Charmois

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

21 Ed DD 1 - 21 Ed 3 R 1

Date

1764-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987, 1996 et 2009

Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, état des sommes à verser.

Cote/Cotes extrêmes

21 Ed 3 F 4

Date

1923