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1373 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1373 W 1-2

Date

1974 - 1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 articles - 0,20 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 décembre 1999

Présentation du contenu

(Versement reclassé en 2014 ; seuls les dossiers techniques accompagnés de plans ont été conservés)

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1373 W 1-2

Date

1974 - 1991

Croix : puits à balancier, décharge.

Cote/Cotes extrêmes

1373 W 1

Date

1976-1985