28 février 1809 - 22 juin 1815

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1 M - Administration générale du département

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1M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

1 M 1 - 600

Date

an VIII - 1942

Description physique

16,80 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Bureau du Cabinet

Correspondance

Correspondance active

Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et des particuliers.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 68*-73*

Date

an XIII-1822

28 février 1809 - 22 juin 1815

Cote/Cotes extrêmes

1 M 69*

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