1587 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociale du Territoire de Belfort (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1587 W 1-5

Date

1986-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

5 articles - 0,80 m/l

Origine

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.)

Modalités d'entrées

Versement du 20 décembre 2007

Accueil des étrangers, associations du Territoire de Belfort (ASSFAM et SSAE) : bilans, rapports d'activités, cahiers d'enregistrements, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

1587 W 1-2

Date

1986-2005