Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

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1252 W - Conseil général. Direction de l'aménagement. Service constructions

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1252 W - Conseil général. Direction de l'aménagement. Service constructions

Cote/Cotes extrêmes

1252 W 1-25

Date

1935-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,10 ml 25 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

Modalités d'entrées

Versement du 13 octobre 1994.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local