Anteuil, Appenans, Arcey, Auclusotte, Battenans Varin, Belleherbe, Belvoir, Berche, Beutal, Bourgignon, Chamesey, Charmoille, Chazot, Col des Ferrières, Cour Saint Maurice, Ecot, Etrappe, Faimbre, Fleurey, Gemonval, Geney, Glère, Hyemondans, Isle-sur-le-Doubs, La Pretière, Lanthenans, Laviron, Longeville, Lougres, Mambelin, Mancenans, Mandeure, Mathay, Montancy Bremoncourt, Montenois, Onans, Orgeans, Orve, Plaimbois du Miroir, Pompierre, Presentevillers, Provenchère, Rahon, Randevillers, Rang, Rosureux, Saint Georges Armont, Saint Maurice Colombier, Saint Marie, Sancey le Grand, Sancey le Long, Saulnot, Sourans, Surmont, Valentigney, Vaucluse, Vellerot, Vellevans, Vernois, Villars sous Ecot, Voloreille, Voujeaucourt, Vyt les Belvoir.

Aide à la recherche

2037 W - Office national des forêts (ONF) - Agence de Belfort - Service Forêt

Déplier tous les niveaux

2037 W - Office national des forêts (ONF) - Agence de Belfort - Service Forêt

Cote/Cotes extrêmes

2037W

Date

1964-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2 ml

13 article(s)

Origine

Office National des Forêts de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/10/2024

Présentation du contenu

Bilans communaux, subventions, registre d'agents livre journal, dossiers distractions / soumissions, bilan annuel des ventes, photos aériennes, registres d'ordre, rapports incendie et sommiers des procès-verbaux, transactions et jugements.

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Doubs (département, France)

Mots clés matières

agriculture, forêt

Mots clés collectivités

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

Photos aériennes des missions IFN

Cote/Cotes extrêmes

2037W/11-2037W/12

Date

1980-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Document photographique