53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 2 N 7-10

Date

1847-1939

Procès-verbaux d’adjudication (1891-1919) ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal (8 juin 1900 ; 24 mars- 21 juillet 1916, 16 juillet 1917, 11 juin 1918, 1919).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 2 N 9

Date

1891-1919