1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 74-81

Date

Entre le 1er janvier 1983 et le 31 décembre 1995

Plan régional des équipements sportifs : ouverture des plis, marchés, mandats, dossier de consultation des entreprises (1991-1995), courrier, réunions, maîtrise d'oeuvre, délibérations (1990-1992).

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 79

Date

1990-1995