43 E dépôt - Faverois

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Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974,  2015 et 2017

Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed 2 J 3

Date

1956-1970

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1970