1459 W - Archives départementales de Haute-Saône

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Cote/Cotes extrêmes

1459 W 1

Date

1949-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1 article - 0,05 m/l

Origine

Archives départementales de Haute-Saône

Histoire de la conservation

Documents adressés par courrier du 31 décembre 2004, par les Archives départementales de la Haute-Saône. Ces quelques documents proviennent des archives des Archives départementales de la Haute-Saône.

Modalités d'entrées

Versement du 17 mars 2005.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Archives du Territoire de Belfort, tutelle exercée par l’archiviste de Haute-Saône : rapports sur la situation des archives départementales ; avis de l’archiviste sur des projets de changement de noms de communes ; correspondance.                                                                       

Cote/Cotes extrêmes

1459 W 1

Date

1949-1951