Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

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90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Déplier tous les niveaux

90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed AA 1 - 90 Ed 4 Z 6

Date

1564-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1564-1965

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed 1 K 5

Date

1946, 1948

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