Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

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1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1544 W 1-10

Date

1982-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,40 ml 10 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

Modalités d'entrées

Versement du 30 janvier 2007.

Présentation du contenu

Transports non urbains, pistes cyclables, opération "Un siège auto pour chaque naissance" et transports scolaires.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1544 W 2-7

Date

1990-1997

Cote/Cotes extrêmes

1544 W 2

Date

1990-1997