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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Personnel, caisse de retraite (1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1847-1938). Garde champêtre, traitement (1847-1873). Taupier, traitement (1868). Service de la bascule, nomination, traitement (1931-1932). Instituteur, traitement, indemnités, frais de mobilier (1847-1925). Etudes surveillées, cours d’adultes, indemnités (1930-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Porteur de télégramme, nomination, traitement (1925-1932). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1868). Office de placement, indemnités (1932). Avocat, indemnités (1932). Recensement de la population, indemnités (1877-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1846, 1851). Sage-femme, indemnités (1934, 1936). Garde police, traitement (1868). Secrétaire de la commission syndicale, indemnités (1929, 1932). Préposé à l’entretien de la pompe à incendie, traitement, indemnités (1930, 1932). Préposé à l’entretien de la mairie, traitement (1933). Préposé à l‘entretien de l’asile de nuit, traitement (1932). Maires, frais de représentation, remboursement d’avances (1909-1927).
