Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1263 W - Inspection du travail de Belfort

Déplier tous les niveaux

1263 W - Inspection du travail de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1263 W 1-85

Date

1955-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

85 articles - 8,10 m/l

Origine

nspection du travail de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail