1634 W - La Poste, Direction départementale du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1634 W1-16

Date

1971-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles - 5,20 m/l

Origine

La Poste, direction départementale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 29 octobre 2009

Conditions d'accès

Communicable (la communicabilité pour certaines pièces d'ordre professionnel est fixée à 50 ans)

Comité régional des affaires sociales (CRAS) : exécution du budget de fonctionnement, répartition des crédits sociaux, enveloppe des moyens en personnel, exécution du programme régional d’équipement social (PRES).

Cote/Cotes extrêmes

1634 W 7

Date

1981-1988