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1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1332 W 1-16

Date

1961-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement du 19 mars 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme, économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1332 W 2

Date

1981 - 1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservés à titre d'échantillonnage.