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1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Territoire de Belfort, Archives départementales
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)
Versement du 22 février 2005
Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du Territoire de Belfort : instruction et révision ; aménagement des commune du TB (travaux, voierie, zones d’activité).
Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.