Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.

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1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1458 W 1-24

Date

1874-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

24 articles - 2,55 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 22 février 2005

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du Territoire de Belfort : instruction et révision ; aménagement des commune du TB (travaux, voierie, zones d’activité).

Cote/Cotes extrêmes

1458 W 1-20

Date

1986 - 2002

Trévenans ; Saint-Germain-le-Châtelet ; Thiancourt ; Grandvillars.

Cote/Cotes extrêmes

1458 W 12

Date

1979 - 1998

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