1894 W - Conseil départemental du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1894 W 1 - 36

Date

1973-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,40 ml, 36 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/05/2017

Cote/Cotes extrêmes

1894W/1-1894W/36

Date

1973-2017

Modalités d'entrées

Versement du 30 mai 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Documents institutionnels du Conseil général du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1894W/21

Date

1984-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable