1954 W - Territoire Habitat

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Cote/Cotes extrêmes

1754W1-18

Date

2007-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 m/l ml, 18 article(s)

Origine

Territoire Habitat, services techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/10/2019

Présentation du contenu

Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt.

Cote/Cotes extrêmes

1954W/1-1954W/18

Date

2007-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

Cote/Cotes extrêmes

1954W/18

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable