1937 W - Conseil départemental, Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1937W1-25

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.20 ml ml, 25 boites

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers Comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; Dossiers Commission administrative paritaire.

Dossiers comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail

Cote/Cotes extrêmes

9-10

Date

2009-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable