1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pradie (Pôle Régional d'Animation et de Développement de l'Insertion par l'Économique). Convention MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation), bilan, budget prévisionnel. Synthèse « État des lieux et étude de l'impact de l'IAE (insertion par l'activité économique) en Franche Comté » (avec DVD), modèle de dossier appel à projet CNIAE (Conseil national de l'insertion par l'activité économique), instruction relative à la réforme des CDIAE (Conseils départementaux de l'insertion par l'activité économique) avec annexes (2006-2008). Régie de quartier des Glacis. Subventions : demandes, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, composition du CA, PV AG, délibération, projet de délibération, conventions, présentation projets d'investissement et de financement, indicateurs de résultat, rapports d'activité, bilans, rapports à l'exécutif, relevés de conclusion, notification d'attribution, plaquette, documents comptables : RIB, création de tiers, plan d'investissement, budgets prévisionnels, comptes de résultat, bilans, rapports financiers (2006-2010). La Roue de secours. Subventions : dossiers de demande, statuts, récépissés de déclarations de modification, listes des membres du CA, présentation et flyer de l'association, bilans par départements et villes, tableaux des locations et bénéficiaires, documents comptables : bilans, comptes de résultat, budgets prévisionnels, notifications d'attribution (2006-2010). (dispositif) Tremplin région. Convention, arrêté n°060329 05, bilan relié Le dispositif Tremplin associatif, note. Tableaux récapitulatifs / bilans : postes accordés par ordre alphabétique, répartition par départements et montants engagés, répartition par activités, répartition pérennisation postes emplois jeunes / création de postes, répartition des postes, répartition des licenciés économiques, aides accordées (2005-2007).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/45

Date

2005-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable