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2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

2004W1-6

Date

2000-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,90 ml

6 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2022

Présentation du contenu

Fonds européens de développement régional (FEDER)

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

2004W/1-2004W/6

Date

2000-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

Cote/Cotes extrêmes

2004W/5

Date

2000-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable