1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1519 W 1-10

Date

1946-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

1 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Archives non cotéesretrouvées dans le dépôt des Archives départementales du Territoire de Belfort. La date du versement réelle est inconnue. Versement fictifdu 6 octobre 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses gérées par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).

Cote/Cotes extrêmes

1519 W 4

Date

1987-1991