24 E dépôt - Chavanatte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed CC 1 - 24 Ed 1 T 2

Date

1762-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989 et 1993

Elections législatives : instructions, listes d’émargement, procès-verbaux des opérations.

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed 1 K 6

Date

1885-1968