C – E

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8 E dépôt - Bavilliers

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8 E dépôt - Bavilliers

Cote/Cotes extrêmes

08 Ed GG 1 - 08 Ed 1 T 6

Date

1741-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1996, 2010, 2011 et 2019.

Mots clés lieux

Bavilliers (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bavilliers (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contribution, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 1 G 2-11*

Date

1971-1982

1974-1977

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 1 G 4-8*

C – E

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 1 G 4*

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