Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : statuts (1913) ; comités communaux d’action agricole et comités cantonaux d’organisation agricole : procès-verbal de constitution (1916).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES, TRAVAIL

3 F Agriculture et météorologie

Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : statuts (1913) ; comités communaux d’action agricole et comités cantonaux d’organisation agricole : procès-verbal de constitution (1916).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 3 F 2

Date

1913, 1916

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