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85 E dépôt - Riervescemont
85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1975, 1988 et 2015
SERIE M EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE, A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT
1 M Edifices et bâtiments communaux
Mairie-école : acte d’achat du terrain (1863), décompte des travaux (1866), relevé général des constructions scolaires dans le Territoire de Belfort (1878-1885), détail descriptif des travaux de réparations (1884), devis et avant métré des travaux de réparation, actes de soumission, procès-verbal de réception des travaux (1907-1908), description sommaire des travaux des WC, remise et bucher de l’école (1950), facture de réparation du clocheton (1955).