Mairie-école : acte d’achat du terrain (1863), décompte des travaux (1866), relevé général des constructions scolaires dans le Territoire de Belfort (1878-1885), détail descriptif des travaux de réparations (1884), devis et avant métré des travaux de réparation, actes de soumission, procès-verbal de réception des travaux (1907-1908), description sommaire des travaux des WC, remise et bucher de l’école (1950), facture de réparation du clocheton (1955).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE M EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE, A L'ETAT ET AU DEPARTEMENT

1 M Edifices et bâtiments communaux

Mairie-école : acte d’achat du terrain (1863), décompte des travaux (1866), relevé général des constructions scolaires dans le Territoire de Belfort (1878-1885), détail descriptif des travaux de réparations (1884), devis et avant métré des travaux de réparation, actes de soumission, procès-verbal de réception des travaux (1907-1908), description sommaire des travaux des WC, remise et bucher de l’école (1950), facture de réparation du clocheton (1955).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 M 1

Date

1863-1955

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