Administration militaire : participation au paiement de la fabrication du salpêtre (an III), de la construction des fortifications de Belfort (an VIII).

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Mots clés lieux

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre et de troubles, pompiers

2 H Administration militaire

Administration militaire : participation au paiement de la fabrication du salpêtre (an III), de la construction des fortifications de Belfort (an VIII).

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed 2 H 1

Date

An III - an VIII

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