1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale, cellule juridique.

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Cote/Cotes extrêmes

1654 W 1-8

Date

1994-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

0,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 8 mars 2010.

Présentation du contenu

Affaires suivies par Claude Rémond, contrôleur de gestion à la Direction générale. De par sa fonction, cette personne a conservé de nombreux dossiers des différents directeurs généraux des services, ainsi que des différents services du Conseil général.

Langue des unités documentaires

Français.

Association "Maison du Temps et de la Mobilité".

Cote/Cotes extrêmes

1654 W 1-3

Date

1998-2006